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REGLEMENT 2008 Article 1 :
Le Trophée
du Plateau Ardéchois organisé par le
Comité des Fêtes du Béage le 31
mai et 1er juin 2008 est ouvert à tous les
automobilistes de 18 ans et plus. Article 2
: Les participants
devront fournir une attestation d'assurance pour
les risques encourus (minimum Responsabilité
Civile + Individuelle Accident) Le certificat de
contrôle technique devra être
également présenté pour tout
véhicule devant rouler sur la voie publique
Les organisateurs se réservent le droit de
vérifier la validité de ces documents
par rapport au véhicule
présenté (principe de
vérification technique) A défaut, le
candidat se verra refuser son inscription. Article 3
: Le présent
règlement sera remis aux organisateurs
impérativement signé des deux
passagers du véhicule lors de l'inscription
avec le dossier d'inscription et les autres
pièces demandées par
l'organisation. Article 4
: Le Trophée
est ouvert à tous les 4X4 Tous Terrains et
aux buggys homologués (donc
équipés notamment de dispositifs de
sécurité et assimilables à une
catégorie de véhicule tel que le
défini le code de la route) Les
véhicules doivent être
immatriculés, et conformes aux normes de
circulation. En aucun cas, l'association ne peut
être rendue responsable de quelque accident
qui pourrait survenir. Article 5
: Le Trophée a
pour but de promouvoir le 4X4 dans un contexte
touristique en faisant découvrir le plateau
ardéchois en général et le
Béage en particulier. Article 6
: Les montants des
droits d'engagement en pré inscription au
programme sont fixés à 50,00 Euros
par véhicule (Toute pré inscription
effectuée avant le 16 mai donne droit
à 2 entrées gratuites). Sur le site
les inscriptions seront possibles sous
réserves de places disponibles au tarif de
55,00 Euros. Article 7
: Les droits
d'engagement pourront être remboursés
à concurrence de 50% en cas de force majeure
(font référence celles que l'on
considère dans les contrats d'assurance
« annulation » des agences de voyages) et
sur présentation d'un document justificatif.
Tout engagement annulé dans une
période de 15 jours avant la date de la
manifestation ne sera pas remboursé. Article 8
: Le Trophée
ne doit pas être considéré
comme une compétition. A compter de 2007, le
critère temps ne sera plus pris en compte.
Les concurrents devront prendre soin d'utiliser
tous les équipements et toutes les
procédures afin d'assurer leur propre
sécurité ainsi que celle des
spectateurs (ceinture bouclée, absence de
pièces de carrosserie dangereuses, etc..)
Pourront être tolérées
certaines dispositions et postures visant à
améliorer la conduite en
sécurité (coude au dehors de
l'habitacle mais pas la main, etc) Article 9
: La manifestation
fait l'objet d'autorisations spécifiques
attribuées aux organisateurs pour une
période courant du 29 mai au 2 juin 2008
inclus sur les secteurs et parcours
empruntés. Toutes dérives de la part
des participants et le non respect des conditions
de circulation dans les espaces naturels pourront
faire l'objet de verbalisation par les services et
autorités compétentes. Article 10
: Tout dommage aux
véhicules ou à des tiers n'engagera
que la responsabilité et l'assurance des
participants. Article 11
: L'assistance
rapatriement (contrat type EUROP ASSISTANCE) est
laissée à la charge des
participants. Article 12
: Les participants
s'engagent à ne commettre aucune
déprédation quelle qu'elle soit, dans
les établissements et les installations mis
à leur disposition. Si de tels agissements
étaient constatés, les organisateurs
seraient à même d'expulser les
contrevenants sans préavis et remboursement
et sans préjuger de dépôt de
plainte et poursuites éventuelles. Article 13
: Le président
de l'association ou ses représentants sont
seuls juges des manquements et pour faire respecter
le présent règlement. Article 14
: Les organisateurs
se réservent le droit d'exclure de la
manifestation les participants dont le comportement
nuirait à l'organisation ou serait
jugé dangereux pour les autres concurrents
ou les tiers. Article 15
: Les participants
aux circuits découvertes s'engagent à
respecter la nature végétale et
animale, les dégradations seront à la
charge des responsables des faits constatés.
De même les participants s'engagent à
respecter la charte de l'esprit 4x4 et la
remettront signée lors de la prise des
documents au stand de l'accueil (ce visa n'engage
nullement l'adhésion à la FF4x4) Les
participants n'évolueront pas sur les
parcours pour des raisons de sécurité
en dehors des plages horaires prévues par
les organisateurs. Article 16
: Le hors piste est
strictement interdit hors des zones prévues
dans le cadre de la manifestation. Si des faits de
ce type étaient constatés, les
organisateurs seraient à même
d'expulser les contrevenants sans préavis et
remboursement et sans préjuger de
dépôt de plainte et poursuites
éventuelles... Article 17
: La transgression
d'un seul des articles du présent
règlement entraînera l'exclusion
immédiate. Article 18
: Le non paiement des
droits d'engagement entraînera
l'impossibilité de participer aux programmes
prévus. Article 19
: Les organisateurs
seront les seuls juges de leurs
appréciations et de leurs décisions.
Toute réclamation devra être faite par
écrit, datée, signée et remise
en main propre au président de
l'association. Article 20
: La manifestation se
déroule en montagne à environ 1400 m
d'altitude. Les conditions météo
pouvant rendre difficile le parcours ; il est
fortement conseillé de prévoir des
pneus avec un profil de type mixte ou pour tous
terrains. En l'absence de ces équipements
les organisateurs se réservent le droit de
prendre les mesures nécessaires au bon
déroulement des épreuves
(départ en fin de groupe, etc
). Article 21
: Les participants
s'engagent à respecter l'organisation et
d'une manière générale les
tiers notamment lors des randonnées.
L'organisation fournira pour chaque véhicule
une plaque qui devra être fixée sur le
véhicule dès le début de la
manifestation. De même un badge sera remis au
chauffeur et à son passager éventuel
pour être identifiable à tout
moment. Article 22
: Le
développement durable étant
d'actualité, l'organisation souhaite
s'inscrire dans cette ligne de conduite. Il est
souhaité des participants d'avoir à
portée de main un sac poubelle (à
défaut voir avec les organisateurs
) et
de bien vouloir ramener tous les déchets,
les pièces cassées de
véhicules et autres restes (bouteilles
vides, pneus éclaté
) dans les
containers à cet effet. J'accepte |