Demande d'inscription : Etape 1/3

REGLEMENT 2011
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Article 1 :	Le salon tout-terrain et des loisirs verts de la montagne Ardéchoise est organisé par le Comité des Fêtes du Béage les 28 et 29 mai 2011
Article 2 :	Les participants devront fournir une attestation d’assurance pour les risques encourus (minimum Responsabilité Civile + Individuelle Accident) Le certificat de contrôle technique devra être également présenté pour tout véhicule engagé devant rouler sur la voie publique. Les organisateurs se réservent le droit de vérifier la validité de ces documents par rapport au véhicule présenté (principe de vérification technique) A défaut, le candidat se verra refuser son inscription.
Article 3 :	Le présent règlement sera remis aux organisateurs impérativement signé du pilote et du passager du véhicule lors de l’inscription avec le dossier d’inscription et les autres pièces demandées par l’organisation. Une plaque « rallye » spécifique leur sera remise et sera fixée sur le véhicule.
Article 4 :	Le parcours tout-terrain est ouvert à tous les 4X4 et buggys homologués (donc équipés notamment de dispositifs de sécurité et assimilables à une catégorie de véhicule tel que le défini le code de la route) Les véhicules doivent être immatriculés, et conformes aux normes de circulation. En aucun cas, l'association ne peut être rendue responsable de quelque accident qui pourrait survenir.
Article 5 :	Le parcours tout-terrain a pour but de promouvoir le 4X4 et le Quad dans un contexte touristique en faisant découvrir la montagne ardéchoise en général et le Béage en particulier.
Article 6 :	Les montants des droits d'engagement en pré inscription au programme sont fixés à 60,00 Euros par véhicule et pour les 2 journées (Toute pré inscription effectuée sur le site internet ou par courrier avant le 18 mai donne droit à 2 entrées pour le chauffeur et son passager). Au-delà et sous réserve de place disponible, les participants devront régler leur inscription 70,00 Euros. Les montants des droits d’engagement des quads sont fixés à 25,00 Euros par engin et pour les 2 journées avant le 18 mai, Au-delà et sous réserve de place disponible, les participants devront régler leur inscription 30,00 Euros.
Article 7 :	Les droits d'engagement pourront être remboursés à concurrence de 50% en cas de force majeure (font référence celles que l’on considère dans les contrats d’assurance « annulation » des agences de voyages) et sur présentation d'un document justificatif. Tout engagement annulé dans une période de 15 jours avant la date de la manifestation ne sera pas remboursé.
Article 8 :	Le parcours tout-terrain n’est pas une compétition. Cependant les participants devront prendre soin d’utiliser tous les équipements et toutes les procédures afin d'assurer leur propre sécurité ainsi que celle des spectateurs (ceinture bouclée, absence de pièces de carrosserie dangereuses, etc..) Pourront être tolérées certaines dispositions et postures visant à améliorer la conduite en sécurité (coude au dehors de l’habitacle mais pas la main, etc.)
Article 9 :	La manifestation fait l’objet d’autorisations spécifiques attribuées aux organisateurs pour une période courant du 26 mai au 31 mai 2011 inclus sur les secteurs et parcours empruntés. Toutes dérives de la part des participants et le non respect des conditions de circulation dans les espaces naturels pourront faire l’objet de verbalisation par les services et autorités compétentes.
Article 10 :	Tout dommage aux véhicules ou à des tiers n'engagera que la responsabilité et l'assurance des participants.
Article 11 :	L'assistance rapatriement (contrat type EUROP ASSISTANCE) est laissée à la charge des participants.
Article 12 :	Les participants s'engagent à ne commettre aucune déprédation quelle qu'elle soit, dans les établissements et les installations mis à leur disposition. Si de tels agissements étaient constatés, les organisateurs seraient à même d'expulser les contrevenants sans préavis et remboursement et sans préjuger de dépôt de plainte et poursuites éventuelles.
Article 13 :	Les coprésidents de l’association ou leurs représentants sont seuls juges des manquements et du respect du présent règlement.
Article 14 :	Les organisateurs se réservent le droit d'exclure de la manifestation les participants dont le comportement nuirait à l'organisation ou serait jugé dangereux pour les autres engagés ou les tiers.
Article 15 :	Les participants aux circuits découvertes (balades) s'engagent à respecter la nature végétale et animale, les dégradations seront à la charge des responsables des faits constatés. De même les participants s’engagent à respecter la charte de l’esprit 4x4 et la remettront signée lors de la prise des documents au stand de l’accueil (ce visa n’engage nullement l’adhésion à la FF4x4) Les participants n’évolueront pas sur les parcours, pour des raisons de sécurité, en dehors des plages horaires prévues par les organisateurs.
Article 16 :	Le hors piste est strictement interdit hors des zones prévues dans le cadre de la manifestation. Si des faits de ce type étaient constatés, les organisateurs seraient à même d'expulser les contrevenants sans préavis et remboursement et sans préjuger de dépôt de plainte et poursuites éventuelles.
Article 17 :	La transgression d'un seul des articles du présent règlement entraînera l'exclusion immédiate.
Article 18 :	Le non paiement des droits d'engagement entraînera l’impossibilité de participer aux programmes prévus.
Article 19 :	Les organisateurs seront les seuls juges de leurs appréciations et de leurs décisions. Toute réclamation devra être faite par écrit, datée, signée et remise en main propre à un des présidents de l’association.
Article 20 :	La manifestation se déroule en montagne à environ 1400 m d’altitude. Les conditions météo pouvant rendre difficile le parcours ; il est fortement conseillé de prévoir des pneus avec un profil de type mixte ou pour tous terrains. En l’absence de ces équipements les organisateurs se réservent le droit de prendre les mesures nécessaires au bon déroulement des épreuves.
Article 21 :	Les participants s’engagent à respecter l’organisation et d’une manière générale les tiers notamment lors des randonnées. L’organisation fournira pour chaque véhicule une plaque qui devra être fixée sur le véhicule dès le début de la manifestation.
Article 22 :	Le salon étant ouvert aux quads, l’ensemble des articles ci-dessus, concernant la sécurité et les règles de bonne conduite leur seront appliqués.
Article 23 :	Le développement durable étant d’actualité, l’organisation souhaite s’inscrire dans cette ligne de conduite. Il est recommandé aux participants d’avoir à portée de main un sac poubelle (à défaut voir avec les organisateurs…) et de bien vouloir ramener tous les déchets, les pièces cassées de véhicules et autres restes (bouteilles vides, pneus éclatés…) dans les containers à cet effet et de jeter les mégots dans les cendriers prévus à cet effet et disposés sur l’ensemble du salon. Une zone de réparation imperméabilisée sera mise à disposition des participants.
Article 24 :	Le Codever (collectif de défense des loisirs verts), partenaire du salon, présentera à l’ensemble des participants le Label Codever Attitude, les 10 conseils de Codever et la journée des chemins.

Mise à jour en date du 1er avril 2011

Je refuse

J'accepte le présent règlement et je poursuis ma demande d'inscription